Auffreville-Brasseuil

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
en date du 16 mai 2014

Sous la présidence de Monsieur Serge Ancelot, Maire,

Étaient présents : Mrs Bellali, Douarre, Goujon, Jean, Legrand, Mathieu, Piquenet, Resende Marquès, Torchet, Mmes Guigard, Paulet, Tcherkès.

Absents excusés : Mme Deseine (procuration à Mr Ancelot), Mr Prattico (procuration à Mr Jean).

Secrétaire de séance : Monsieur Robert PIQUENET.

  Le Conseil Municipal :

 – A FIXE à 4 le nombre de délégués du Conseil Municipal siégeant au Centre Communal d’Action Sociale.

– A PROCEDE à leur élection. Ont été élus : 
            – Madame Brigitte Tcherkès 
            – Monsieur Jean-Claude Legrand 
            – Madame Véronique Guigard 
            – Monsieur Bruno Goujon

– A PROCEDÉ à l’élection de la commission d’appels d’offres, ont été élus :                
            Titulaires : Mrs Piquenet, Mathieu, Legrand. 
            Suppléants : Mrs Douarre, Jean, Resende-Marquès.

 A l’unanimité :

 –  A FIXÉ :

• le montant des indemnités de conseil du chef de poste de la trésorerie à 100 %,
• à 3 % du montant des indemnités des élus le crédit formation annuel des élus.

 – A NOMMÉ :

   – Monsieur Patrick DOUARRE délégué du Comité National des Actions Sociales pour le personnel des collectivités territoriales.
   – les délégués représentant la commune dans les diverses commissions thématiques de la CAMY.

 – A PROCÉDÉ au complément des commissions communales.  

 – A ÉTABLI  la liste représentative pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs.

 – A ACCEPTÉ la participation financière de 530 € pour la scolarité des enfants de moins de 5 ans à l’école maternelle de Vert.

 – A DÉCIDÉ un dédommagement de 50 % du prix de la location payée le 1^er mars 2014 pour laquelle le parking était indisponible en raison de l’occupation illégale par les gens du voyage.

 – A RÉVISÉ le loyer mensuel de location de la salle du bridge à 800 € TTC et fixé un forfait charges chauffage/éclairage sur les mois d’octobre à avril à 500 € TTC.

– A ÉMIS un avis favorable à l’enquête publique relative à l’augmentation d’activités de la manufacture d’instruments de musique située rue des graviers à Magnanville.

– A DEMANDE l’inscription aux réserves parlementaires au titre des travaux de mise en sécurité de voirie rue des clauselais.

– A CONFIRME la demande de report sine die de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires en raison du manque de visibilité sur le financement pérenne par l’État et des contraintes en équipement et personnels qualifiés.

– A RETENU le cabinet de Maitrise d’œuvre Rolland MOREAU pour la réalisation du mur de soutènement rue des clauselais.

Le Conseil Municipal a été informé :

• De la démission au 30 juin prochain de Monsieur Denis Lévêque, agent d’entretien ;
• De l’organisation du 13 juillet qui, cette année, aura lieu à l’espace socio culturel.